Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mas Olivier FAUGÈRES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406

Numéro de dépôt :
3190772
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
25/10/2022
Mas Olivier FAUGÈRES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES

Présentation de la marque Mas Olivier FAUGÈRES

Déposée le 25 octobre 2002 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Mas Olivier FAUGÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406 domicilié(e) MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES domicilié(e) MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France.

La marque Mas Olivier FAUGÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mas Olivier FAUGÈRES est expirée depuis le 25 octobre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406 - MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES - MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512177 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée faugeres